Mentions légales
Éditeur du site
- Dénomination
- Mon Cap Compétences
- Statut juridique
- Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- SIRET
- 993 624 634 00016
- TVA intracommunautaire
- FR88993624634
- Adresse
- 6 avenue Hubert Curien, 31000 Toulouse
- Téléphone
- 06 27 58 54 20
- contact@mon-cap-compétences.fr
- Directeur de la publication
- Séverine Munoz
Hébergeur
- Société
- Hostinger International Limited
- Adresse
- 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre
- Site web
- www.hostinger.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, logo, illustrations, photographies, structure et mise en page) est la propriété de Mon Cap Compétences ou de ses partenaires, et protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les marques et logos de tiers présentés sur le site (certification, partenaires, entreprises accompagnées) restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site ont une valeur indicative et sont mises à jour régulièrement. Les durées, tarifs et conditions de financement (notamment par le compte personnel de formation) peuvent évoluer et dépendent de la situation de chacun : seul le devis ou la convention remis avant le début d'un accompagnement a valeur d'engagement.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Mon Cap Compétences n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur sujet.
Données personnelles et cookies
Les informations transmises par les formulaires sont traitées conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ». Pour en savoir plus et exercer vos droits, consultez la politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question concernant le site, vous pouvez écrire à contact@mon-cap-compétences.fr ou utiliser le formulaire de contact.